Mentions légales
Éditeur(s) du site
SARLImmobilière CHANGEUR • située Place St Bruno - BP 231 38500 Voiron • Téléphone 0476055282 • SIRET 78935027900012 • Carte pro 38012018000027005 délivrée par CCI Grenoble 5 place Robert SCHUMAN 38000 Grenoble • Caisse de garantie 1-11710-14303-0 avec maniement de fonds auprès de GFC Karelian, 7 Chem. de la Dhuy 38240 Meylan d'un montant de 650000 € • RCP 127124693 auprès de MMA IARD 160 RUE HENRI CHAMPION 72100 Le Mans • Médiateur de la consommation : ANM Conso situé à 2 rue de Colmar Vincennes 94300 , email : [email protected] , site internet : www.anm-conso.com
Carte professionnelle transaction N° 3801 2018 000 027 005
Carte professionnelle gestion N° 3801 2018 000 027 005
Médiateur de la consommation
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de IMMOBILIERE CHANGEUR.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre IMMOBILIERE CHANGEUR et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site immobilierechangeur.com est régi par la loi française.
- Raison sociale : IMMOBILIERE CHANGEUR
- Siège social : Place St Bruno BP231 38500 VOIRON FRANCE
- RCS : GRENOBLE A 789350279 00012
- RCS juridique : A
- Forme sociale : EURL
- Capital : 10 000 €
- Numéro TVA Intracommunautaire : FR34789350279
- N° de téléphone : +33476055282
- Email : [email protected]
SARLImmobilière CHANGEUR • située Place St Bruno - BP 231 38500 Voiron • Téléphone 0476055282 • SIRET 78935027900012 • Carte pro 38012018000027005 délivrée par CCI Grenoble 5 place Robert SCHUMAN 38000 Grenoble • Caisse de garantie 1-11710-14303-0 avec maniement de fonds auprès de GFC Karelian, 7 Chem. de la Dhuy 38240 Meylan d'un montant de 650000 € • RCP 127124693 auprès de MMA IARD 160 RUE HENRI CHAMPION 72100 Le Mans • Médiateur de la consommation : ANM Conso situé à 2 rue de Colmar Vincennes 94300 , email : [email protected] , site internet : www.anm-conso.com
Carte professionnelle transaction N° 3801 2018 000 027 005
- Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : Grenoble
- Caisse garantie financière : GFC GRENOBLE
- Montant garantie financière : 110 000 €
Carte professionnelle gestion N° 3801 2018 000 027 005
- Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : Grenoble
- Caisse garantie financière : GFC GRENOBLE
- Montant garantie financière : 620 000 €
Médiateur de la consommation
- Conformément à l'article L 611-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu'il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du code de la consommation, dont les coordonnées sont :
- Nom : ANM Conso
- Adresse : 2 rue de Colmar - 94300 Vincennes
- Site : www.anm-conso.com
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de IMMOBILIERE CHANGEUR.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre IMMOBILIERE CHANGEUR et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site immobilierechangeur.com est régi par la loi française.